La création d'une taxe de 3% du chiffre d'affaires portant sur les activités de : - Publicités ciblées en ligne. - La vente des données d'utilisateurs - les activités des... read more →
Pour quoi? Les points sur les "i"
Plan d'Action pour la Croissance et la Transformation des Entreprises Ci dessous un lien pour accéder à la vidéo du site dessinemoileco.com http://dessinemoileco.com/connaissez-vous-la-loi-pacte/
Vous trouverez ci-dessous le lien pour accéder au rapport sur la mission d'information relative aux dispositifs médicaux, dont je suis, avec mon collègue député Pierre Dharréville, le rapporteur. Le rapport... read more →
Dans le cadre du Grand Débat, une dernière réunion consacrée aux jeunes (16-35 ans) est organisée à Ecotay l'Olme (salle du conseil) à 19h.
par Denis Sebban Le 1 er mars 2019, le Député de la Loire Julien Borowczyk a invité les habitants de la circonscription à une réunion de synthèse dans la salle... read more →
l’ordonnance n° 2019-116 du 20 février 2019 transposant les dispositionsde la directive (UE) 2018/957 du Parlement européen et du Conseil du 28 juin 2018 modifiant la directive 96/71/CE concernant le détachement... read more →
Point d’étape sur la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel.L’apprentissage constitue une voie de passion, d’excellence et une promesse solide d’insertion professionnelle puisque environ... read more →
Le Grand Débat National passionne les français, la 6ème circonscription ne fait pas exception. A l’issue des 12 réunions de concertation citoyenne que j’ai organisées, j’ai pu débattre avec près... read more →
